Mentions légales...
Brasserie du Caou
Loi informatique et libertés :Conformément
à la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication,
modifiée par la loi 2000/719 du 1er août 2000, nous vous informons que :- vous êtes actuellement connecté au site http://www.brasserieducaou.com
- Ce service Internet est édité par SARL la Brasserie du Caou - 67 rue
Valentin Duriez 59660 Merville - RCS Hazebrouck 481 787 414 00012,
représentée par Monsieur DEFOSSEZ Alexis
- le Directeur de la publication est M. DEFOSSEZ Alexis, gérant de la Brasserie du Caou
- ce service Internet est hébergé par la société OVH, 140 quai Sartel 59100 ROUBAIX
- pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à
l'éditeur du site : alexis.defossez@brasserieducaou.com
Toute
personne déposant sur le présent site Internet des informations
nominatives la concernant dispose des droits d'accès, de modification,
de rectification et de suppression de ces informations. Ces droits
peuvent être exercés au moyen d'une demande écrite, adressée par
courrier postal à l'attention du Directeur de publication, à l'adresse
suivante: Brasserie du Caou, 67 rue Valentin Duriez 59660 Merville, ou
par email à l'adresse suivante: alexis.defossez@brasserieducaou.comDroits de la propriété intellectuelle - Copyright :Tous
les éléments textuels et graphiques contenus dans ce site relèvent de
la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la
propriété intellectuelle.Tous
les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents
téléchargeables et les représentations iconographiques et
photographiques.La
reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique
quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse
du Directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site
sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le
cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions
suivantes :- gratuité de la diffusion,- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,- citation claire et lisible de la source.
Pour d'autres utilisations, veuillez consulter le Directeur de la publication.Le
Directeur de la publication certifie que les éléments transmis et
insérés dans ce site sont libres de droit. Les éventuelles marques
citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont
propriétaires.Liens hypertextes :Nous
ne contrôlons pas les sites en connexion avec le nôtre, et ne saurons
donc être responsables de leur contenu. Les risques liés à
l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se
conformera à leurs conditions d'utilisation.Le Directeur de la publication se réserve le droit d'engager la responsabilité de tout auteur d'un hyperlien qui :-
n'aurait pas sollicité l'autorisation préalable du Directeur de la
publication ou serait passé outre le refus exprimé par ce dernier, pour
l'établissement d'un lien pointant sur une page autre que la page
d'accueil du site-
n'aurait pas respecté les droits d'auteurs et plus généralement de
propriété intellectuelle afférant aux éléments du site, notamment en
reprenant dans son lien une marque citée dans le site- n'aurait pas identifié clairement le contenu de chaque site afin d'éviter toute confusion dans l'esprit des internautes